Mentions Légales

1. Informations légales

Le site segapelli.fr est édité par l'entreprise Segapelli, entreprise artisanale de ferronnerie.

  • Siège social : LA GRANDE RIMADE, 87 AVENUE DE LA COLLE, 06270 VILLENEUVE-LOUBET
  • SIRET : 38099030900011
  • Email : contact@segapelli.com
  • Directeur de la publication : Gueirard Nicolas

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Les informations recueillies via notre formulaire de contact sont destinées uniquement à répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

5. Cookies

Ce site utilise Google Analytics pour analyser le trafic. Ces cookies ne sont déposés qu'après votre consentement. Vous pouvez à tout moment revenir sur votre décision en utilisant le bouton de paramétrage des cookies présent en bas de page.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.